J.O. 55 du 5 mars 2004
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Texte paru au JORF/LD page 04399
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Arrêté du 3 mars 2004 portant cessation de fonctions (administration centrale)
NOR : DEFP0400107A
Par arrêté du Premier ministre et de la ministre de la défense en date du 3 mars 2004, il est mis fin, à compter du 6 mars 2004, aux fonctions de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense exercées par M. Sarpentier (Jacques), administrateur civil hors classe, admis, par limite d'âge, à faire valoir ses droits à la retraite.